Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Michel TessierTODO
/
MT DOMAINE DE PAIMPARE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MT DOMAINE DE PAIMPARE
Scea Michel Tessier

Numéro de dépôt :
3121946
Date de dépôt :
13/09/2001
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
13/09/2011
MT DOMAINE DE PAIMPARE de Michel Tessier

Présentation de la marque MT DOMAINE DE PAIMPARE

Déposée le 13 septembre 2001 par Michel TessierTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « MT DOMAINE DE PAIMPARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 26 octobre 2001.

Le déposant est Michel TessierTODO domicilié(e) 32 Rue Rabelais, 49750 St Lambert du Lattay - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 460 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Michel Tessier - France.

La marque MT DOMAINE DE PAIMPARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MT DOMAINE DE PAIMPARE est expirée depuis le 13 septembre 2011.

Michel Tessier a également déposé les autres marques suivantes : KM Productions , LE BRICOLAGE PRO , CANNES PRESTIGE. , Editions POLTESS


Scea Michel Tessier - 32 Rue Rabelais, 49750 St Lambert du Lattay - France - SIREN 423460914


Mr Michel Tessier - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43

Vin de pays ou d'appellation d'origine contrôlée.